Brouillon non contractuel.Ce document est un projet rédigé automatiquement, en attente de relecture par un professionnel du droit avant toute mise en ligne officielle. Ne pas s'y fier comme document juridiquement valable en l'état.

Conditions Générales d'Utilisation

Dernière mise à jour : [à compléter]

1. Éditeur

Le service ConciergePilot est édité par [Nom de l'entreprise / statut / SIRET à compléter], ci-après « l'Éditeur ».

2. Objet

ConciergePilot est un logiciel de gestion de conciergerie de location courte durée, permettant notamment la synchronisation des réservations via un lien iCal, la génération et l'assignation de missions de ménage, et la coordination entre gérants de conciergerie et prestataires.

3. Accès au service

L'accès nécessite la création d'un compte. Chaque utilisateur est responsable de la confidentialité de ses identifiants et de l'exactitude des informations renseignées.

4. Tarification

[À compléter selon le modèle commercial retenu.]

5. Responsabilité

L'Éditeur s'efforce d'assurer la disponibilité et la fiabilité du service, sans garantie absolue. La synchronisation des réservations dépend de la disponibilité du flux iCal fourni par l'utilisateur et de plateformes tierces (Airbnb notamment), sur lesquelles l'Éditeur n'a pas de contrôle direct.

6. Résiliation

[À compléter : conditions de résiliation par l'utilisateur et par l'Éditeur.]

7. Droit applicable

Les présentes CGU sont soumises au droit français.

Voir aussi la politique de confidentialité.